Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES
/
PASSPRO MEDICO-SOCIAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

PASSPRO MEDICO-SOCIAL
CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
3606723
Date de dépôt :
23/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/10/2018
PASSPRO MEDICO-SOCIAL de CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES

Présentation de la marque PASSPRO MEDICO-SOCIAL

Déposée le 23 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASSPRO MEDICO-SOCIAL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES domicilié(e) ZA Le Géneteau CHAURAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 673 560 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NONY & ASSOCIES domicilié(e) 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PASSPRO MEDICO-SOCIAL est expirée depuis le 23 octobre 2018.

CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CLE , EDUTIL , PROGRESSIO , OFFICIA , LA LETTRE DES COLLECTIVITES , CAMIF COLLECTIVITES , MOTEUR DE RECHERCHE EN SATISFACTION , CSOFT , Manutan Collectivités , CAMIF E-CONNECT


CAMIF COLLECTIVITES ENTREPRISES société anonyme à directoire et conseil de surveillance - ZA Le Géneteau CHAURAY - France - SIREN 402673560


NONY & ASSOCIES - 3 rue de Penthièvre,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Inscription le 22 juin 2016 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°672536 - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-06-22

Télécommunications, mise à disposition d'accès à une plate-forme sur Internet ; transmission de messages, d'informations, de données et d'images assistée par ordinateur ; mise à disposition d'accès à des informations sur Internet ; exploitation d'un portail Internet dans le domaine médico-social ; mise à disposition d'accès à des portails Internet ; fourniture d'accès aux données et informations sur Internet dans le domaine médico-social ; services d'une base de données multimédia, à savoir fourniture d'accès aux logiciels, données, images, informations, son et/ou vidéo dans des réseaux informatiques dans le domaine médico-social ; services d'une base de données, à savoir fourniture d'accès aux informations dans des réseaux informatiques dans le domaine médico-social ; fourniture d'accès aux programmes informatiques dans des réseaux de données, dans le domaine médico-social ; services de fourniture d'accès à des moteurs de recherche de sites Internet ; transmission électronique de courrier et messages, interfaces de logiciels via un réseau informatique afin de fournir un accès personnalisé à un réseau informatique mondial permettant le transfert et la diffusion d'informations dans le domaine médico-social, sous la forme de textes, documents électroniques, bases de données, graphiques et informations audiovisuelles.